Mentions légales

Editeur :
Quad Pays Basque
Maison Iturriartia
D 918 / 64310 St Pée Sur Nivelle
RCS Dax : 488 398 421
Tél :  05 59 23 36 18
Portable : 06 10 44 14 97
Courriel :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de la publication : Combes Mickael
Développement : ITPME

Conception technique et hébergementITPME

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site "www.quad-paysbasque.com".

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de : Quad Pays Basque, dont le siège est Maison Iturriartia, D 918 64310 St Pée Sur Nivelle, France. Les directeurs de la publication du présent site sont Mr Combes et Mr Duterque en leur qualité de gérant.
Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Noms de domaine : www.quad-paysbasque.com

Réalisation

Le prestataire assurant la réalisation du site Internet est ITPME.
Site : http://www.itpme.com
E-mail :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Cookies

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Quad Pays Basque soit de Clients qui auront autorisé Quad Pays Basque à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

Mentions de droits réservés

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à Quad Pays Basque.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à l'adresse électronique suivante :  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
En cas de rectification, une copie des informations telles que rectifiées sera communiquée à l'intéressé par voie électronique ou par courrier.
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par ITPME et Quad Pays Basque, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L'éditeur n'autorise qu'un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.quad-paysbasque.com" ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité.
Copyright Quad Pays Basque & ITPME. Tous droits réservés


Partager cette information :